Volume 1: janvier 2020 à mars 2020
Message de l’ombudsman
J’ai le plaisir de lancer la première édition du nouveau bulletin trimestriel du BOV, Pleins feux sur l’équité .

Le BOV enquête sur les plaintes et repère les problèmes systémiques liés aux programmes, aux traitements et aux avantages qu’offre Anciens Combattants Canada (ACC).

Ce bulletin permettra à notre bureau de fournir des renseignements sur notre travail, de montrer la façon dont nous avons aidé les vétérans et de vous tenir au courant de ce qui se passe concernant les avantages, les programmes et les services d’ACC ainsi que les enjeux émergents de la communauté des vétérans.

Le bulletin servira également de plateforme pour présenter ce que le BOV entend des vétérans et de leur famille.

Le BOV souhaite vous informer de son travail et des raisons pour lesquelles il le fait dans le but de vous faire découvrir de nouvelles façons dont nous pouvons vous aider ou aider un vétéran que vous connaissez. Nous suivons de nouvelles orientations pour assurer le traitement équitable des vétérans et nous vous invitons à vous tenir au courant de nos progrès.

Parmi les domaines que le BOV souhaite faire avancer au cours de l’exercice 2020‑2021, on trouve les femmes vétérans et l’appui aux familles. Plusieurs de nos enquêtes systémiques seront axées sur ces deux domaines. Si vous avez des suggestions ou des idées à cet égard ou au sujet de tout autre enjeu des vétérans, je vous encourage à communiquer avec notre bureau – nous voulons entendre votre opinion, car elle est nécessaire pour que l’on puisse continuer d’améliorer l’équité pour les vétérans et leur famille.

Nous espérons que vous vous abonnerez au bulletin et que vous resterez en contact avec nous.
Rapport annuel 2018‑2019
Le rapport annuel 2018‑2019 du BOV : Mettre l’accent sur l’équité est maintenant disponible. Il montre la façon dont nous avons réglé les plus de 2 000 plaintes que nous avons reçues de vétérans. Il décrit également les problèmes systémiques sur lesquels nous avons enquêté et nos recommandations au gouvernement pour les régler. Plus important encore, le bulletin donne des exemples de façons dont notre travail a directement aidé un ou plusieurs vétérans, par exemple, nous avons averti ACC qu’un vétéran de 98 ans ne recevait pas tous les avantages auxquels il était admissible pendant qu’il attendait d’être admis dans un établissement de soins communautaires. Grâce au rétablissement du lien rompu entre le vétéran et ACC, le vétéran a commencé à recevoir les avantages appropriés. La raison d’être du BOV est d’avoir une influence positive sur la vie des vétérans.

« J’ai l’honneur de présenter le rapport annuel 2018-2019, et j’encourage tous les Canadiens à en apprendre davantage sur le travail du BOV pour l’équité à l’égard des vétérans et de leur famille. En 2018-2019, le Bureau a mis en lumière un certain nombre de problèmes systémiques ayant une incidence sur les vétérans malades et blessés, notamment : les délais d’attente, la sécurité financière et la transition. »

- Craig Dalton, ombudsman des vétérans
Statistiques sur les plaintes
Reconnaître les contributions exceptionnelles de la communauté des vétérans du Canada

Au Canada, nous avons la chance d’avoir une forte communauté de vétérans. Partout au pays, d’innombrables personnes et organismes travaillent sans relâche pour améliorer la vie des vétérans et de leur famille.

Au cours des 10 dernières années, le BOV a reconnu et célébré certaines personnes et certains organismes pour leurs contributions. Chaque année, nous recevons de nombreuses mises en candidature de partout au Canada pour la Mention élogieuse de l’ombudsman des vétérans. Et chaque année, l’ombudsman, en consultation avec le Conseil consultatif de l’ombudsman des vétérans, sélectionne des récipiendaires qui méritent de recevoir la Mention élogieuse en raison de leur engagement exceptionnel, de leur travail acharné, de leur détermination et de leur abnégation pour améliorer la vie de nos vétérans.

En 2019, sept brillants candidats, dans trois catégories, ont été choisis. Les récipiendaires, leur famille, leurs collègues et leurs proches ont été invités à la cérémonie de remise de la Mention élogieuse du 26 novembre, à Ottawa. L’activité était animée par Sharon Squire, l’ombudsman adjointe, et Michel Guay, directeur des Services généraux et des Opérations de Charlottetown du BOV. Les membres du Conseil consultatif ont également assisté à l’activité.

L’ombudsman Craig Dalton a eu le plaisir de remercier personnellement chaque récipiendaire, en leur présentant une médaille spéciale en reconnaissance de leur impressionnante détermination et de leur travail significatif. Les participants à l’activité ont été émus par les différentes façons dont chaque récipiendaire a consacré sa vie pour aider les vétérans et ont été reconnaissants de l’engagement et de la passion des récipiendaires envers leur travail. Après la cérémonie, un souper festif a été organisé au restaurant LIFT Resto Lounge.

Pour les récipiendaires qui n’ont pas pu assister à la cérémonie, l’ombudsman et l’ombudsman adjointe leur ont présenté leur Mention élogieuse dans leur collectivité respective.

Appel de candidatures pour 2020

La période de mise en candidature pour la Mention élogieuse de l’ombudsman des vétérans de 2020 est maintenant commencée. Connaissez-vous une personne qui consacre son temps à aider les vétérans des Forces armées canadiennes ou de la Gendarmerie royale du Canada ainsi que leur famille? Qui a eu une incidence positive sur votre vie ou la vie de vétérans que vous connaissez?

Enquête systémique la plus récente
Prestations de remplacement du revenu pour les vétérans de la Force de réserve
Publiée le 11 février 2020

En février, le BOV a publié sa première micro-enquête : Calcul de la prestation de remplacement de revenu pour les vétérans de la Force de réserve. Lancée après la réception de plaintes d’anciens membres de la Force de réserve disant qu’ils ne recevaient pas des versements de la prestation de remplacement du revenu (PRR) aussi élevés qu’ils ne s’y attendaient, l’enquête examine la façon dont ACC calcule les versements de la PRR.

La PRR est une prestation mensuelle qui fournit une aide financière aux vétérans ayant des problèmes de santé débilitants liés à leur service. Les vétérans admissibles, selon ACC, reçoivent 90 % de leur solde au moment de leur libération des Forces armées canadiennes. Les versements remplacent le revenu que le vétéran aurait perçu si leur capacité d’obtenir ce revenu n’avait pas été compromise par une blessure ou une malade liée au service.

Selon notre enquête, dans certains cas, ACC a utilisé une solde plus basse que celle du vétéran de la Force de réserve au moment de sa libération, ce qui a donc causé des versements de la PRR moins élevés que prévu.

Ainsi, certains vétérans ont eu des résultats inéquitables, ce qui peut créer des conséquences comme des difficultés financières. De plus, ces versements ne concordaient pas avec la politique déclarée par ACC d’accorder 90 % de la solde au moment de la libération. Le BOV a fait deux recommandations au gouvernement pour régler ce problème : un changement réglementaire et prendre en considération la Force de réserve lors de l’élaboration d’une politique.
Le BOV sur les réseaux sociaux
Consultez nos publications les plus populaires sur les réseaux sociaux de ce trimestre.
Journée internationale des femmes

8 mars 2020
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Histoire qui finit bien

22 janvier 2020
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Article sur le site de CBC News sur le temps d’attente

18 février 2020
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Dans les nouvelles
Au cas où vous ne les auriez pas vus, voici trois importants articles au sujet du BOV et des entrevues avec l’ombudsman des vétérans (de février 2020 à mars 2020) :
Travaux du BOV en cours
Au cours du prochain trimestre, nous espérons pouvoir vous transmettre des renseignements sur les activités, les mises à jour et les rapports suivants  :


Rappel : N’oubliez pas que la date limite pour présenter une candidature à l a Mention élogieuse de l’ombudsman des vétérans   2020 est le 1er juin 2020.

Vous trouverez ci-dessous des détails et des liens concernant la mise en candidature.