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Octobre 2021
LE POINT SUR NOS RESSOURCES 
SUR LA COVID-19
MODÈLES ET FORMULAIRES MIS À JOUR
Face Mask 1
La CSTIT a mis à jour plusieurs ressources sur la COVID-19 non seulement pour les actualiser, mais aussi pour en faciliter l’utilisation. Assurez-vous de respecter les restrictions en vigueur pour contrer la pandémie dans votre communauté. N’oubliez pas d’inscrire à votre ordre du jour la planification de la sécurité et l’évaluation des risques et des dangers au travail. 

Ressources sur la sécurité au travail

Il n’est pas nécessaire de repartir de zéro dans votre planification, mais il est bon de passer en revue les éléments nouveaux et de vous assurer que les plans de vos sites de travail sont à jour et fonctionnent bien. Les formulaires suivants ont été mis à jour :

  • Évaluation des risques en milieu de travail – ajout d’exemples d’éléments à prendre en compte et actualisation du contenu;
  • Évaluation des dangers par le travailleur – ajout d’une liste de contrôle plus facile à utiliser, avec des questions auxquelles répondre par « oui ou non »;
  • Quand et comment porter un masque? (guide) – actualisation de renseignements importants;
  • Formulaires de dépistage pour les clients et les travailleurs – ajout de questions sur le statut vaccinal.

Les modèles sont également disponibles en Microsoft Word, ce qui permet aux employeurs de les télécharger et de les modifier plus facilement en fonction de leurs différents lieux de travail. Consultez la page Ressources sur la COVID-19 de notre site Web pour trouver toutes les ressources offertes. Si vous avez des questions concernant les mesures de sécurité à prendre face à la COVID-19 dans votre milieu de travail, écrivez-nous sans tarder.
MODIFICATIONS À LA RÉGLEMENTATION SUR LE SECOURISME ET LES PREMIERS SOINS
RAPPEL : ÉCHÉANCES À VENIR
Des modifications à la réglementation sur le secourisme et les premiers soins sont entrées en vigueur le 1er janvier 2021. Les changements apportés ont une incidence sur la partie 5 – Premiers soins du Règlement sur la santé et la sécurité au travail (SST) des Territoires du Nord-Ouest ou du Nunavut. 

Ce que vous devez savoir

  • Une évaluation des risques axée sur les premiers soins doit désormais être réalisée pour chaque chantier ou autre milieu de travail. Ces évaluations vous permettront d’estimer :
  • la quantité de trousses de secourisme qu’il vous faut et le type de trousses à fournir sur chaque site;
  • le nombre et le niveau de formation des secouristes requis sur place.
  • Les modifications réglementaires ont une incidence sur la quantité de trousses de secourisme requises ainsi que sur les fournitures à y inclure. 
  • Les dates limites pour mener à bien l’évaluation des risques axée sur les premiers soins et réapprovisionner les trousses de secourisme pour vos différents sites de travail sont les suivantes :
  • TNO – 1er janvier 2022
  • Nunavut – 12 février 2022
  • La certification en secourisme restera valide jusqu’à la date d’expiration. 

Consultez la page Premiers soins de notre site Web pour obtenir un résumé complet et une liste de ressources sur les récents changements apportés à la réglementation. Téléchargez l’App SST pour garder ces renseignements avec vous hors ligne et hors site, et chaque fois que vous en avez besoin. Pour toute question sur l’incidence de ces modifications sur vos activités, écrivez-nous sans tarder.
MODIFICATIONS PROPOSÉES 
AU SYSTÈME DE PENSIONS
DEUXIÈME RONDE DE CONSULTATIONS SOUS PEU
À compter de novembre 2021, la CSTIT lancera une deuxième ronde de consultations sur les modifications proposées aux Lois sur l’indemnisation des travailleurs des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut concernant le système de pensions mis en place pour les travailleurs ayant subi des blessures permanentes ou contracté des maladies professionnelles permanentes. 

Les modifications proposées feraient en sorte que la CSTIT passe d’un système de pensions à vie pour les travailleurs blessés de façon permanente, dont le calcul est basé uniquement sur leur pourcentage de déficience médicale permanente (DMP) par rapport au corps entier et les gains au moment de la blessure, vers un système double qui prévoit le versement de prestations pour perte non financière et de prestations pour perte de gains de longue durée à des travailleurs atteints d’une incapacité permanente.
 
Pourquoi lançons-nous Cette nouvelle ronde?

La CSTIT a reçu une rétroaction positive lors de la première ronde de consultations sur la proposition d’un nouveau système de pensions en 2020 au moyen d’un sondage en ligne, de forums de discussion en ligne ouverts au public et de conversations en personne. 

Plusieurs participants à cette première ronde ont demandé de plus amples détails sur le fonctionnement du nouveau système. Pour répondre à cette rétroaction, la CSTIT a élaboré des documents de politique qui décrivent l’administration du nouveau système de pensions proposé, et elle sollicite à nouveau des commentaires à ce sujet du 8 novembre au 8 décembre 2021.

Comment participer?

La CSTIT invite toutes les personnes, entreprises et organismes à consulter son site Web dès le 8 novembre et à examiner les modifications proposées. Nous aimerions savoir ce que vous pensez une fois que vous aurez pris connaissance des détails. Vous pourrez participer de différentes façons : en remplissant un questionnaire en ligne, en participant à une réunion ouverte en ligne ou en vous adressant directement à nous. 

Pour en savoir davantage, écrivez-nous directement à PensionFeedback@wscc.nu.ca au Nunavut ou à PensionFeedback@wscc.nt.ca aux Territoires du Nord-Ouest. Il est aussi possible de nous appeler au 1 800 661-0792. 

Le Conseil de gouvernance de la CSTIT examinera attentivement tous les commentaires recueillis avant de décider de recommander ou non des modifications législatives.
GLISSADES, TRÉBUCHEMENTS, ET CHUTES
CHOISIR L’EPI IDÉAL POUR PRÉVENIR LES BLESSURES
Le temps froid est arrivé. N’oubliez pas que les risques de glissade augmentent proportionnellement à la quantité de neige et de glace. Comme il s’agit de l’une des principales causes de blessures dans le Nord, les mesures de précaution s’imposent. 

Oui, il faut un bon EPI, et plus encore!

Des chaussures appropriées et des crampons font beaucoup en amont pour prévenir les blessures. Que l’on quitte sa voiture pour se rendre dans un bureau douillet ou sur un chantier à l’extérieur, il faut toujours porter des chaussures adaptées aux conditions.

Que peuvent faire les employeurs? 

Il existe de nombreux outils et moyens de prévention (en plus des chaussures appropriées) pour éviter de glisser sur la glace :

  • Veiller au retrait immédiat des plaques de glace qui se forment au sol ou y réagir vite autrement – l’épandage de sable et de sel, un déneigement constant et une signalisation adéquate des zones où la glace s’accumule régulièrement; 
  • Afficher des panneaux aux portes pour rappeler aux employés distraits de mettre des chaussures appropriées;
  • Faire preuve de compréhension à l’égard des employés qui auraient quelques minutes de retard en raison de conditions glissantes, et soutenir leurs efforts pour s’y adapter;
  • Rappeler aux travailleurs de ralentir, d’éviter les sources de distraction (regarder un cellulaire en marchant, par exemple) et de bien se chausser en quittant un bâtiment.

Pour en savoir plus sur la prévention des glissades, des trébuchements et des chutes, consultez la page Bulletins de sécurité sur notre site Web. Pour en savoir plus sur le choix de l’EPI idéal pour toute tâche et tout travailleur, consultez notre rubrique Pleins feux sur la sécurité.
Modifications aux Politiques
Le Conseil de gouvernance (CG) a examiné et approuvé les politiques et les directives suivantes lors de sa réunion tenue en septembre 2021 :

  • Politique 00.02 – Reconsidérer une décision
  • Politique 00.04 – Maximum annuel de rémunération assurable (MARA)
  • Politique 03.07 – Calcul de l’indemnité temporaire
  • Directive B-009 du CG – Rémunération et frais de déplacement des membres du Tribunal d’appel
  • Directive B-011 du CG – Demandes d’indemnisation des membres du Tribunal d’appel

Prière de consulter le Manuel des politiques de la CSTIT et les Directives du Conseil de gouvernance pour lire les politiques et directives visées par cet examen.
Nouvelles heures d’ouverture
Les heures d’ouverture de la CSTIT ont récemment été modifiées. Veuillez noter que les services en personne peuvent être limités en fonction des arrêtés de santé locaux, mais les employés de la CSTIT continueront de travailler à distance. Pour les mises à jour sur la disponibilité des services en personne, consultez la bannière dans la partie supérieure du site Web de la CSTIT.

Nouvelles heures d’ouverture

  • Iqaluit : de 8 h 30 à 16 h 30 HE (fermeture de midi à 13 h)
  • Yellowknife : de 8 h à 16 h HR (fermeture de midi à 13 h)
  • Inuvik : de 8 h 30 à 17 h HR (fermeture de 13 h à 14 h)

Pour parler avec un membre du personnel, composez le 1-800-661-0792. Pour signaler une blessure ou un incident grave au travail, utilisez le portail WSCC Connect.
Fermeture des bureaux de la CSTIT
Les bureaux de la CSTIT seront fermés à l’occasion du jour du Souvenir, le jeudi 11 novembre, et rouvriront le lendemain, le 12 novembre. 

Pour signaler une blessure ou un incident grave au travail, appelez au 1-800-661-0792.

Pour signaler des conditions de travail dangereuses, utilisez le service en ligne Signaler un travail dangereux sur le portail WSCC Connect.
Workers' Safety and Compensation Commission of the Northwest Territories and Nunavut,
5022 49th Street, 5th Floor, Centre Square Tower, Box 8888, Yellowknife, NT X1A 2R3 Canada