Janvier 2022

Saviez-vous que de 2017 à 2021, les blessures résultant de glissades, de trébuchements et de chutes ont représenté plus de 20 % des demandes d’indemnisation reçues par la CSTIT? C’est souvent l’embarras ou le sentiment de gêne qui survient à l’esprit lorsqu’on pense au fait de tomber après avoir glissé ou trébuché. Il y a pourtant pire : des bosses, des contusions et des douleurs. Dans les cas les plus graves, de tels incidents peuvent causer des lésions traumatiques.

Une glissade survient lorsqu’on « perd pied » et qu’il n’y a plus d’adhérence avec la surface sur laquelle on marche. Un trébuchement survient lorsqu’on perd l’équilibre après avoir heurté quelque chose du pied ou d’une autre partie du corps. Dans les deux cas, les blessures en résultant peuvent être graves et nécessiter une longue période de récupération.

S’il est vrai que la plupart des glissades, trébuchements et chutes ont lieu en hiver, de tels incidents surviennent aussi à l’intérieur, bien au chaud. Voici quelques exemples:

• La présence d’un liquide qui rend une surface de marche glissante (neige fondante, café renversé, etc.)
• Un tapis ou tout autre couvre-plancher mobile et non fixé, ou une surface de marche inégale 
• Un sol encombré, des câbles non couverts et des tiroirs inférieurs ouverts 

Faites attention à ces détails qui peuvent sembler anodins pour éviter de vous blesser! Pour en savoir plus sur les glissades, les trébuchements et les chutes ainsi que sur la manière de les prévenir, consultez la page Pleins feux sur la sécurité sur le site Web de la CSTIT.

La durée des travaux à l’extérieur dépend d’une multitude de facteurs, notamment la température de l’air, la vitesse du vent, l’humidité et les vêtements portés.

Prévoyez des périodes de réchauffement! Imposer des périodes de réchauffement aux travailleurs à l’extérieur est un bon moyen de réduire les risques liés à l’exposition aux températures froides. Selon la température de l’air et la vitesse du vent (susceptible de varier dans les secteurs à l’abri du vent), un horaire limitant la durée des travaux par temps froid précisera combien de temps les travailleurs peuvent effectuer des tâches à l’extérieur avant de devoir faire une pause pour se réchauffer.

Par exemple, lorsque la température extérieure est de -33 °C et qu’il n’y a pas de vent, les travailleurs peuvent rester en plein air pendant 75 minutes avant de prendre une pause de 10 minutes dans un endroit chaud. S’il y a un vent de 20 km/h, les périodes de travail maximales sont réduites à 40 minutes. Remarque : il faut évaluer les conditions météorologiques toutes les quatre heures et adapter les périodes de rotation (à l’extérieur et à l’intérieur) en conséquence. 

D’autres facteurs doivent être pris en compte, car ils peuvent influer sur la durée d’une exposition au froid. Par exemple, si ses vêtements sont trempés, un travailleur doit immédiatement se rendre dans un endroit chaud. Il doit enfiler des vêtements secs avant de sortir à nouveau.

Consultez le code de pratique Conditions de chaleur et de froid extrême pour en savoir plus sur les horaires combinant les périodes de travail à l’extérieur et de repos à l’intérieur.

Cotisations des employeurs – Évitez la pénalité pour paiement en retard

ll est facile d’éviter la pénalité pour paiement en retard imposée chaque mois : il suffit de payer le solde des cotisations au plus tard à la date d’échéance! La pénalité prévue par la loi sur les soldes impayés (actuel et antérieur) est de 2 % par mois. Elle commence dès le premier jour de retard. Pour en savoir plus sur cette sanction prévue par la loi, consultez cette ressource pratique.

Dates d’échéance à respecter

Les dates d’échéance fixées pour le paiement des cotisations, dans le cas des employeurs qui ont demandé et obtenu un paiement en plusieurs versements, sont le 31 mars, le 31 mai, le 31 juillet et le 30 septembre.

Les employeurs qui ne paient pas leurs cotisations en plusieurs versements peuvent vérifier leur date d’échéance unique sur leur relevé mensuel ou leur rapport d’activité dans le portail WSCC Connect.

Utilisez WSCC Connect et ne manquez jamais un paiement!

Inscrivez-vous aux notifications : Une notification est envoyée à l’utilisateur assigné au rôle Paiements et relevés dans le portail WSCC Connect lorsque le relevé mensuel de l’employeur est prêt à être consulté.

Optez pour des paiements automatiques : les employeurs peuvent configurer des paiements automatiques au moyen du portail WSCC Connect.

N’oubliez pas que nous sommes là pour vous aider! Appelez-nous au numéro sans frais 1 844 238- 5008 et choisissez l’option 3.

Autres options de paiement

• Vous pouvez payer au moyen d’une carte Visa, Mastercard, Discover, Amex, Visa Debit ou Mastercard Debit au moyen du portail WSCC Connect, par téléphone ou en personne à notre bureau de Yellowknife.
• Vous pouvez payer au moyen d’un chèque ou de plusieurs chèques postdatés en fonction des différentes dates d’échéance, que vous enverrez par la poste ou déposerez en personne à notre bureau de Yellowknife. (Veuillez prévoir suffisamment de temps pour que votre paiement nous parvienne à temps.)
• Vous pouvez payer en ligne par l’intermédiaire de la RBC (Royal Bank of Canada).
• Vous pouvez effectuer un transfert électronique de fonds.
• Vous pouvez faire un virement électronique Interac.

Pour obtenir de plus amples renseignements, appelez notre équipe des Finances au no sans frais 1 844 238-5088 et choisissez l’option 3.

Politiques mises à jour

Le Conseil de gouvernance a examiné et approuvé les modifications à sept politiques, en plus d’approuver trois nouvelles politiques, lors de sa réunion de décembre 2022 à Yellowknife, aux Territoires du Nord-Ouest.

Politiques révisées

• 00.08, Prise de décisions
• 03.09, Troubles psychiatriques et psychologiques
• 05.01, Droit à la réadaptation professionnelle
• 05.02, Services et programmes de réadaptation professionnelle
• 05.05, Allocations et subventions de réadaptation professionnelle
• 09.01, Formation sur la sécurité (auparavant Éducation et formation en matière de sécurité)
• 10.03, Approvisionnement

Nouvelles politiques

• 09.03, Établissement des priorités liées aux inspections en milieu de travail
• 09.04, Inspections et enquêtes sur les milieux de travail à domicile
• 09,05, Établissement des priorités liées à la sensibilisation à la sécurité

Toutes ces politiques, révisées et nouvelles, entrent en vigueur le 16 janvier 2023. Consultez le manuel des politiques de la CSTIT pour y trouver ces politiques. Vous pouvez également consulter les directives du Conseil de gouvernance sur le site Web de la CSTIT.

Commission de la sécurité au travail et de l’indemnisation des travailleurs des Territoires du Nord-Ouest et du Nunavut, 5022, 49e Rue, 5e étage, Tour Centre Square, C.P. 8888, Yellowknife (T.N.-O.) X1A 2R3